Reglement intérieur

Apprendre, Vivre ensemble, Grandir

Le règlement intérieur est le document de référence. Il ne saurait être exhaustif. Il donne les grandes lignes et l’esprit général que l’établissement entend mettre en œuvre.

L’inscription dans l’établissement implique l’acceptation de ce règlement intérieur dont les dispositions ne sauraient être contestées en cas de litige.

Ce règlement intérieur doit être lu et signé par l’élève et les parents (ou responsable légal), précédé de la mention « Lu et approuvé ».


1 – RESPECT / ATTITUDE

– Respect des autres et de soir

Chaque élève doit être respectueux vis-à-vis de lui-même, de ses camarades et de tous les adultes du collège à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement, y compris à travers l’usage d’Internet.

Les propos racistes, les vulgarités, les insultes, l’insolence, les violences physiques, les gestes déplacés, les vols sont inacceptables.

Chacun respecte l’autre, dans sa personnalité et dans son travail, en l’écoutant et en acceptant une opinion différente de la sienne.

• Quelles que soient la mode, la saison, une tenue vestimentaire simple, propre, décente est exigée (pas de shorts, bermudas de plage, tongs, aucun sous vêtement ne doit être visible). Tout élève arrivant au collège dans une tenue incorrecte devra accepter les vêtements fournis par la vie scolaire pour intégrer sa classe. De plus, le port de la casquette, de la capuche ou du bonnet est interdit à l’intérieur des bâtiments.
• Pour les cours d’EPS, par mesure d’hygiène et de confort tous les élèves doivent avoir une tenue de sport correcte (cf liste des fournitures) et adéquate à l’activité. En outre, par mesure de sécurité, les bombes aérosol sont interdites.
• Les marques d’affection relèvent de la vie privée et ne sont pas admises au collège, qui est un lieu de travail

– Respect du travail

• En cours et en permanence l’élève est tenu : d’avoir le matériel approprié, de prendre note, de rattraper ses cours en cas d’absence et de présenter le travail à la date demandée.
• Le carnet de liaison (outil d’information et de communication) doit être recouvert avec un protège couverture-transparent uniquement. Il doit être rempli correctement, soigneusement et toujours dans le cartable. Toute perte ou dégradation du carnet sera facturée.
• Toute tricherie sera sanctionnée.

– Respect du matériel, des locaux

• La cour est un lieu de vie, il convient d’en respecter la propreté : les chewing-gums et les crachats sont strictement interdits.
• Les livres et cahiers doivent être couverts et correctement entretenus. Tout livre perdu ou dégradé sera facturé.
• Toute dégradation du matériel, du mobilier, de la cour ainsi que le déclenchement des équipements de sécurité seront sanctionnés et les réparations facturées.
• Les élèves sont responsables de leur lieu de vie et de travail.

2 – PRESENCE AU COLLEGE

Dates des vacances : communiquées par l’établissement, elles doivent être respectées. Pour un meilleur suivi de scolarité, aucune anticipation ou prolongation des congés n’est tolérée.

– Horaires

• Le collège ouvre à 8h00.
• Les cours sont dispensés de 8h28 à 16h56 et le mercredi de 8h28 à 12h30 (les 6ème et les 5ème travaillent un mercredi sur deux)
• La pause du midi se déroule selon l’emploi du temps entre 11h33 et 13h50.

A l’extérieur du collège, l’élève est sous la responsabilité des parents.

– Ponctualité, assiduité

• Retard : Il doit être justifié. Quel que soit le moment de la journée, tout
élève intégrant le collège doit passer impérativement au secrétariat
pour y retirer un billet de retard à remettre au professeur ou au
surveillant éducateur.

Tout élève déjà présent dans l’établissement et arrivant en retard à un cours sera sanctionné par un avertissement de retard.

• Absentéisme : si les absences deviennent prolongées, répétées ou ciblées (tel jour, tel cours, …) sans motif réel et légitime et sans justificatif médical, la direction peut procéder à un signalement aux autorités habilitées.

– Situation d’absences

• Les élèves demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à sortir de l’établissement sur le temps de midi sauf rendez-vous médical justifié. (se reporter aux régimes de sortie)
• En cas d’absence imprévue de professeur, l’élève ne peut quitter le collège.
• Toute absence à l’étude surveillée (17h10/18h) doit être préalablement justifiée par un mot de son (ses) responsable(s).
• Pour une absence imprévue de l’élève : la famille doit impérativement prévenir le collège avant 9h00. A son retour, l’élève apporte obligatoirement un billet d’absence (rose) daté et signé de son (ses) représentant(s) avec le motif, à remettre à la vie scolaire. Un certificat médical est exigé en cas d’absence pour maladie au-delà de 3 jours.
• Toute absence prévue pour raison familiale ou rendez-vous doit être signalée et justifiée par un billet d’absence au plus tard la veille.
• Avant toute sortie d’élève exceptionnelle en cours de journée, une signature de prise en charge du collégien sera demandée à l’adulte habilité à venir le chercher (maladie, rendez-vous).
• Pour toutes les activités de proximité proposées par le collège (temps forts, projets et EPS..), les adultes responsables accompagnent les élèves. Ces élèves ont l’obligation de revenir dans l’établissement avec le groupe classe (exemples : piscine, cinéma, terrain de sport…).
• Les élèves dispensés assistent au cours d’Education Physique et Sportive, sauf cas particulier à voir avec le professeur. La dispense doit être justifiée par un mot ou par un certificat médical au-delà d’une semaine. Par mesure d’hygiène et de confort tous les élèves doivent avoir une tenue de sport correcte (cf liste des fournitures) et adéquate à l’activité. En outre, par mesure de sécurité, les bombes aérosols sont interdites.

– Situations exceptionnelles

• Sorties scolaires à Bain de Bretagne : les parents autorisent leur enfant à participer à toute sortie pédagogique dans Bain de Bretagne et les responsables accompagnateurs à prendre toute décision de soins (appel des secours, hospitalisation, intervention chirurgicale…).
• Intempéries : lorsque les transports scolaires sont annulés pour cause d’intempéries, le collège reste ouvert. Les élèves ont un emploi du temps adapté, modifié.


3 – ORGANISATION DES LIEUX DE VIE DU COLLEGE

– Abords du collège (entrée, sortie, portail)

• Les entrées et les sorties : sont régies par le régime de sortie inclus dans le carnet de liaison et se font exclusivement par l’entrée située rue de l’Hôtel-de-Ville (Interdiction formelle de stationner sous le porche). Les élèves ne doivent pas stationner, fumer à proximité du collège. Une toléance est accordée aux deux roues, les élèves rentrent, pied à terre rue de Rennes et rangent leur véhicule à l’endroit réservé.

Afin de respecter à la fois les lieux et la tranquillité des riverains, le parcours du Collège – gare routière, devra se faire dans le calme (ni chahut, ni dégradation).

– Entrées en salle (classe, CDI, permanence…)

• Les élèves se mettent en rang à la première sonnerie et attendent leur professeur dans le calme et en silence. La mise en rang permet aux élèves de se préparer à se mettre au travail dès l’entrée en classe.

– Centre de Documentation et d’Information (CDI) :

Le CDI est le centre de ressources multimédia du collège. C’est un espace où chaque élève peut venir lire (en silence) ou faire des recherches documentaires (dans le calme). Les élèves viennent une heure entière (sur leur temps libre de permanence, une demi-heure sur le temps du midi) après s’être inscrits auprès des documentalistes. Ils peuvent aussi venir avec leur classe sur temps de cours. L’utilisation des ordinateurs est soumise à la charte informatique du collège. Un portail de ressources internet est consultable à l’adresse suivante : http://www.netvibes.com/cdistjoseph35#General
Sur les temps de récréation du matin et de l’après-midi, les élèves viennent uniquement emprunter ou rapporter un document.

– Récréations

• Les élèves restent sur la cour et ne doivent ni franchir les portails, ni dépasser les lignes rouges la délimitant.
• Les cartables sont déposés impérativement dans les casiers fermés à clé de la cartablerie.
• Il est formellement interdit :
o de stationner dans les cartableries,
o de s’accrocher aux buts de handball et d’aller chercher des objets pour des raisons de sécurité,
o de circuler dans les bâtiments.

– Self
Les élèves inscrits en début d’année comme demi-pensionnaires le demeurent jusqu’à la fin de l’année. En cas d’absence non justifiée par un avis médical et non légitime, une part fixe du repas vous sera retenue égale à 2,20€ par repas. Toute vaisselle cassée sera facturée à l’élève responsable.

• Entrée : Les élèves doivent rester impérativement derrière les lignes avec leur carte de self et respecter l’ordre de passage prévu pour leur classe, l’ordre de passage fixé par la vie scolaire. Lorsque l’élève oublie sa carte oubliée il passera en dernier. Les cartes dégradées, perdues seront remplacées systématiquement et facturées aux familles 10 €.
• Salle de restauration : l’élève avec son plateau rejoint sa place dans le calme et ne la quitte qu’à la fin du repas en s’assurant qu’il laisse une place propre.

Tout comportement incorrect sera sanctionné par un renvoi temporaire voire définitif du self.

– Infirmerie/accueil
C’est un lieu d’accueil et de repos en attendant que l’élève puisse rejoindre les cours ou être pris en charge par sa famille.
L’établissement n’est pas habilité à administrer un médicament aux élèves. Pour les traitements médicaux à suivre sur le temps scolaire, informer (ordonnances) par écrit la direction.


4 – RESPONSABILITÉ DE L’ELEVE

– Acte ou comportement répréhensible

• Le racket, le vol, la détention de substances illicites ou d’objets dangereux peut faire l’objet d’un signalement à la gendarmerie. Une confiscation immédiate et sans appel s’effectuera.
• L’introduction et l’usage du tabac, de l’alcool… sont interdites.
• Par mesure de sécurité, les bombes aérosols sont interdites.
• Portable, MP3, MP4 et autres appareils audio vidéo : l’usage de ces appareils est interdit dans l’enceinte de l’établissement. Ils doivent être donc éteints et rangés. En cas d’utilisation l’élève s’expose à une sanction et à la confiscation provisoirement de l’appareil ; il ne sera restitué à l’élève qu’avec un courrier écrit des responsables.
Tout enregistrement et prise de photos sont interdits et passibles de poursuites judiciaires.
Nous attirons particulièrement l’attention des parents et des élèves sur les actions illégales qui peuvent être réalisées facilement à partir de téléphones portables (photographies sans autorisation), et diffusées sur Internet (blogs, réseaux sociaux). La responsabilité des parents se trouverait engagée au titre du droit à l’image ou de la diffamation.

Le collège se réserve donc le droit de faire vider à l’élève, cartable, sac de sport, poches, bureaux et casier. En cas d’usage d’appareil audio vidéo de s’assurer qu’aucune image ne soit compromettante.

• Il est fortement déconseillé aux élèves d’apporter des objets de valeur (bijoux, appareils électroniques, etc…) ainsi que des sommes d’argent importantes. Le collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.

– Droit à l’expression
Au collège les élèves disposent par l’intermédiaire de leurs délégués du droit d’expression collective.
Tout affichage ou diffusion d’informations doivent néanmoins obtenir l’accord préalable d’un membre de la direction.

5 – SANCTIONS ÉDUCATIVES

La sanction s’inscrit dans une démarcher éducative dont le but est de faire grandir les personnes.
Les sanctions visent à faire comprendre à l’élève que son comportement est gênant pour l’Etablissement, pour son entourage et pour lui même, il doit respecter les règles de vie collective qu’il a acceptées sous l’autorité de ses responsables en s’inscrivant, et ainsi prendre conscience de la portée de ses actes et de ses paroles.

En cas de non-respect du règlement intérieur, tout adulte de l’établissement est habilité à prendre des sanctions. Les sanctions sont progressives et adaptées à la gravité des faits constatés, et au comportement de l’élève ayant commis les faits.
• Remarque orale
• Remarque écrite
• Travail supplémentaire
• Travaux d’intérêt général
• Consigne sur les temps de récréations
• renvoi du self
• Avertissement
• Retenue

Trois avertissements entraînent une retenue (Un avertissement est amnistié au bout de 3 mois, excepté ceux donnés par le conseil de classe). Les retenues ont lieu en fonction de la gravité du manquement au règlement La date de la retenue est ferme et définitive.

• soit le jeudi de 17h à 18h
• soit le mercredi après-midi de 13h30 à 16h30. (Pas de self ce jour-là).

Lorsqu’un élève commet un acte grave, ou malgré les actions menées par l’établissement a continué à avoir un comportement inadapté, les responsables de l’établissement se réservent le droit de prononcer une mise à pied, de mettre en place un conseil de professeurs, un conseil de discipline,

Une mise à pied : peut être décidée soit suite à un acte grave, soit à plusieurs rappels à l’ordre. Elle est prononcée par le Chef d’établissement, ou d’un de ses représentants. L’élève est exclu temporairement du collège, sa durée est déterminée en fonction de l’acte commis.

Un conseil de professeurs peut avoir lieu suite à de nombreux manquements. Il se réunit sous la présidence du Chef d’établissement, ou d’un de ses représentants, en présence d’un conseiller d’éducation, des enseignants de la classe, de l’élève et de ses parents si nécessaire. Il peut être décidé d’une exclusion temporaire (mise à pied) avec présence obligatoire ou non de l’élève dans l’établissement ou d’un changement définitif de classe.

Un conseil de discipline se réunit sous la présidence du Chef d’établissement, avec un adjoint de direction, un conseiller d’éducation, des enseignants, des élèves délégués et des parents délégués. Á son issue, le chef d’établissement peut prendre des décisions de renvoi temporaire ou définitif. Un conseil de discipline peut être convoqué sans avertissement préalable.
L’élève peut se faire assister d’une personne de son choix, avec l’accord du chef d’établissement.


6 – DROIT Á L’IMAGE

La photographie est présente dans notre établissement, qu’il s’agisse de la traditionnelle photo de classe ou d’activités scolaires présentées dans les journaux scolaires, sur le site Internet du collège ou plus exceptionnellement sur un support multimédia à diffusion restreinte.
Elle permet :
– d’informer des projets et actions pédagogiques,
– d’exploiter des événements et visites,
– de motiver les élèves et de valoriser leur travail.

Le collège s’interdit l’utilisation de toute photographie pouvant porter préjudice à la dignité d’un enfant ou à celle de ses parents. Ainsi et sauf avis contraire, dans le strict respect des valeurs énoncées plus haut, il est considéré que les parents autorisent l’école à utiliser la représentation photographique de leur enfant.

Ce règlement s’applique également pour toutes les activités extérieures organisées par le collège, mais aussi à ses abords (propriétés privées, commerces sur le trajet collège/gare routière).

Nous avons pris connaissance de ce règlement que nous approuvons.

Notre enfant s’engage à le respecter.


Lire le carnet de liaison du collège